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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO
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LE PHOENIX
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE PHOENIX
Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3899676
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PHOENIX de Communauté d\'Agglomération de Bourg en Bresse

Présentation de la marque LE PHOENIX

Déposée le 21 février 2012 par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PHOENIX »

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Mme ROMDAN MARIANNE domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse a également déposé les autres marques suivantes : TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS , carré d'eau , Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire , VIVA' TEL SUR DEMANDE , LE RUBIS , L'ALIZEE , L'EKINOX


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale - 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Mme ROMDAN MARIANNE - 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 30 mai 2012 - Retrait total n°576611 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.